PASSEPORT NEIGE
Présentation de la marque PASSEPORT NEIGE
Déposée le 27 juin 2006 par l'association loi 1901 Fédération de Snowboard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PASSEPORT NEIGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT NEIGE est expirée depuis le 27 juin 2016.
Fédération de Snowboard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455052 - Publication au BOPI 2007-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31